Grande plaisance

Nous connaissons parfaitement le secteur de la grande plaisance et l’ensemble de ses acteurs : les avocats spécialisés de COBALT PARTNER ont plus de 20 ans d’expérience dans la création de solutions juridiques pour le secteur de la grande plaisance et du transport maritime. Nous accompagnons des propriétaires, des futurs propriétaires, des banques privées, des courtiers, des chantiers navals et autres professionnels dans toutes les domaines du droit de ce secteur d’activité.

Nous nous appuyons à l’international sur un réseau d’avocats partenaires spécialisés. Basés dans les pays les plus actifs dans le domaine de la grande plaisance, ce réseau privilégié nous permet d’offrir à nos clients une prestation de conseil juridique transfrontalier parfaitement fluide.

Nous sommes intervenus et intervenons quotidiennement dans des opérations liées à :

La construction : notre expérience en matière de construction navale n’est plus à démontrer. Notre équipe a assisté de nombreux armateurs dans leurs projets concernant des navires de grande plaisance à partir d’environ 25 mètres, en traitant avec des chantiers nord-européens, italiens, néo-zélandais et américains. Nous gérons ainsi toutes les problématiques qui peuvent se présenter dans le cadre de tels projets.

Les contrats de vente et acquisition : nous assistons très régulièrement nos clients lorsqu’ils vendent ou achètent leurs navires de grande plaisance. Nous les accompagnons de la rédaction à la finalisation du contrat et de ses annexes (contrat standard MYBA et autres) jusqu’au transfert du titre de propriété et son éventuel repavillonnement.

Le financement : nos avocats bénéficient d’une longue et étroite collaboration auprès des grandes banques privées spécialisées dans le financement de navires neufs de grande plaisance – pré ou à la date de livraison. Nous les assistons également dans la restructuration de financements déjà en place pour les navires d’occasion. Nous avons développé une expertise contractuelle solide et adaptée aux spécificités de l’industrie de la grande plaisance, tant dans le domaine fiscal que règlementaire. Nous assurons le parfait suivi de l’opération jusqu’à sa conclusion dans les délais impartis.

L’opérationnel : nous accompagnons nos clients dans la structuration de la détention de leurs navires de grande plaisance. Nous les conseillons afin qu’ils puissent optimiser fiscalement cette détention. Nous les assistons sur les questions de pavillonnement et repavillonnement et sur tous les aspects opérationnels tels que la location, les équipages, la relation avec les gestionnaires techniques et commerciaux.

Refit : notre équipe intervient pour le compte d’armateurs dans la négociation des dossiers de refit de bateaux de grande plaisance. Certains sont liés à une refonte générale d’un yacht existant, d’autres portent sur les aménagements intérieurs et extérieurs d’une coque et de superstructures déjà construites.

Aviation d’affaires

Nous connaissons parfaitement le secteur de l’aviation et notamment celui de l’aviation d’affaires. Les avocats spécialisés de COBALT PARTNER interviennent dans ce secteur depuis plus de 20 ans en conseillant des propriétaires d’avions d’affaires, des banques spécialisées dans ce domaine, ainsi que des constructeurs et autres acteurs actifs dans cette industrie.

Nous nous appuyons à l’international sur un réseau d’avocats partenaires spécialisés. Basés dans les pays actifs dans le domaine de l’aviation d’affaires, ce réseau privilégié nous permet d’offrir à nos clients une prestation de conseil juridique transfrontalier parfaitement fluide.

Notre expertise est reconnue dans les domaines suivants :

Vente et acquisition : qu’il s’agisse d’appareils neufs ou d’occasion, il n’y a pas de clients ou de contrats standards ! Nous sommes impliqués dès la naissance du projet et nous guidons nos clients pour qu’ils structurent leurs opérations de manière optimale. Cette implication en amont est essentielle pour dégager une réelle valeur ajoutée.. Pour les appareils d’occasion, les modalités techniques de préachat – adaptés à l’état et à l’âge de l’appareil- sont également primordiaux.

Financement : nous assistons nos clients dans la mise en place des financements pré ou post livraison, mais également dans la restructuration des financements existants. Nous élaborons ou négocions les termes et conditions de la documentation de prêt jusqu’à la conclusion du financement.

Mandats d’exploitation et de gestion : nous accompagnons nos clients dans tous les aspects de l’exploitation et de la gestion des avions d’affaires. Un accord équilibré de gestion et d’exploitation est créateur de valeur. Ceci est capital pour les intérêts financiers des propriétaires et de leurs partenaires financiers.

Immobilier premium

Nous conseillons nos clients pour leurs opérations d’achat et de vente de biens immobiliers premium en France et ailleurs. Nous combinons conseil sur-mesure et expertise juridique de premier plan pour des opérations d’acquisition ou de vente et de financement de biens immobiliers premium.

Nous intervenons aux côtés d’investisseurs étrangers et de family offices pour tous leurs investissements immobiliers en France et à l’international, en les assistant dans l’optimisation de la valeur de leurs opérations.

Vente et acquisition : l’achat et la vente d’actifs immobiliers pour les acteurs de ce secteur en France et à l’étranger peuvent représenter des enjeux significatifs. Ces opérations font intervenir de nombreux acteurs (agences, gestionnaires, experts, notaires, avocats, etc.) et des structures juridiques de détention très différentes les unes des autres. Nous les guidons dans ce marché complexe et mouvant en mettant à leur disposition notre connaissance de ce milieu spécifique en France.

Financement : qu’ils s’agissent d’investissements immobiliers à titre privé ou professionnel, d’immeubles d’habitation ou de bureau, nous conseillons nos clients dans la rédaction et la négociation des contrats de financement immobiliers.